Édition
Le présent site accessible à l’adresse http://www.atelier-dune-rive-a-lautre.fr/ , est la propriété de la société L’Atelier d’Une Rive à l’Autre.
• Statut Juridique : Société à responsabilité limitée (SARL), au capital de 7500 euros
• Siret : 48849589600018
• N° TVA intracommunautaire : FR 437 791 444 27
• Adresse : Chemin de la Gazeille, 43150 Le Monastier-sur-Gazeille
• Tel : 06 84 02 06 51 et 06 21 18 54 63
Le directeur de la publication de ce site Internet est Monsieur Alexandre Sivet, en qualité de directeur de la société Velay Communication.
Conception et hébergement du site
Conception : Agence Web Pomme de Com’ – Création de sites internet et documents publicitaires à Caen
Hébergement : OVH SAS
2 rue Kellermann –
59100 Roubaix – France.
Crédits photos
© L’atelier d’Une Rive à l’Autre / Fotolia.com
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le présent site internet : (textes, logo, images, icônes, mise en page, base de données,…) sont la propriété exclusive de L’atelier d’Une Rive à l’Autre.
Toutes reproduction personnelle et non commerciale est autorisée, sous condition de respect de l’intégrité des documents reproduits, et d’ajout de façon claire et lisible de la source http://www.atelier-dune-rive-a-lautre.fr/
Toute reproduction d’une partie ou de l’ensemble des éléments du site internet www.atelier-dune-rive-a-lautre.fr/ à des fins commerciales et sans accord préalable de la société sont interdites et pourront faire l’objet de poursuite.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
La société Velay Communication autorise la création de liens hypertextes en direction de son site, à l’exception faite des sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.